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Marques déposées par monsieur PASCAL PLANCHET
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NORMANDIE OCCAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORMANDIE OCCAZ
M. PASCAL PLANCHET

Numéro de dépôt :
4204583
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
NORMANDIE OCCAZ de PASCAL PLANCHET

Présentation de la marque NORMANDIE OCCAZ

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par monsieur PASCAL PLANCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMANDIE OCCAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur PASCAL PLANCHET domicilié(e) 966 ROUTE DU MAUNY - 76190 - VALLIQUERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL PLANCHET domicilié(e) 966 ROUTE DU MAUNY - 76190 - VALLIQUERVILLE - France.

La marque NORMANDIE OCCAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE OCCAZ arrivera à expiration en date du 21 août 2025.


M. PASCAL PLANCHET - 966 ROUTE DU MAUNY - 76190 - VALLIQUERVILLE - France


M. PASCAL PLANCHET - 966 ROUTE DU MAUNY - 76190 - VALLIQUERVILLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.