Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TONITHERM
Numéro de dépôt :
1528962
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
27/04/1999
Présentation de la marque TONITHERM
Déposée le 27 avril 1989 par monsieur Pascal PIGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TONITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TONITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONITHERM est expirée depuis le 27 avril 1999.
Pascal PIGNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43