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Marques déposées par monsieur PASCAL PETIT
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Royal-Douche-France
Demande publiée - Marque en non vigueur

Royal-Douche-France
Monsieur PASCAL PETIT

Numéro de dépôt :
4545555
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Royal-Douche-France de PASCAL PETIT

Présentation de la marque Royal-Douche-France

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par monsieur PASCAL PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal-Douche-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019. .

Le déposant est monsieur PASCAL PETIT domicilié(e) 13 RUE DES FOURS BANAUX - 03500 - SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL PETIT domicilié(e) 13 RUE DES FOURS BANAUX - 03500 - SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur PASCAL PETIT - 13 RUE DES FOURS BANAUX - 03500 - SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France


Monsieur PASCAL PETIT - 13 RUE DES FOURS BANAUX - 03500 - SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Installations sanitaires.