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Marques déposées par pascal PERSON
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habitat Néologic
Marque expirée - Marque en non vigueur

habitat Néologic
pascal PERSON

Numéro de dépôt :
3678878
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
habitat Néologic de pascal PERSON

Présentation de la marque habitat Néologic

Déposée le 24 septembre 2009 par pascal PERSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « habitat Néologic »

Le déposant est pascal PERSON domicilié(e) 1 pierre et marie curie - 22190 - PLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal PERSON domicilié(e) 1 pierre et marie curie - 22190 - PLERIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque habitat Néologic est expirée depuis le 24 septembre 2019.


pascal PERSON - 1 pierre et marie curie - 22190 - PLERIN - France


pascal PERSON - 1 pierre et marie curie - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 13 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618462 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).