Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stop Intox
M. Pascal PERRI

Numéro de dépôt :
4349229
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
Stop Intox de Pascal PERRI

Présentation de la marque Stop Intox

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par monsieur Pascal PERRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stop Intox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Pascal PERRI domicilié(e) 9 boulevard de la liberté - 92320 - Châtillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL PERRI domicilié(e) 9 BOULEVARD DE LA LIBERTÉ - 92320 - CHATILLON - France.

La marque Stop Intox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stop Intox arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


M. Pascal PERRI - 9 boulevard de la liberté - 92320 - Châtillon - France


M. PASCAL PERRI - 9 BOULEVARD DE LA LIBERTÉ - 92320 - CHATILLON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

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