Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS LUMEN
PASCAL PERRET

Numéro de dépôt :
3172866
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
MAS LUMEN de PASCAL PERRET

Présentation de la marque MAS LUMEN

Déposée le 2 juillet 2002 par PASCAL PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS LUMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est PASCAL PERRET domicilié(e) 8 rue François OUSTRIN,34120 PEZENAS - 34120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL PERRET domicilié(e) 8 RUE FRANÇOIS OUSTRIN,34120 PEZENAS - 34120 - France.

La marque MAS LUMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS LUMEN est expirée depuis le 2 juillet 2012.


PASCAL PERRET - 8 rue François OUSTRIN,34120 PEZENAS - 34120 - France


PASCAL PERRET - 8 RUE FRANÇOIS OUSTRIN,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, eaux de vies) , vin de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs d'appellation d'origine contrôlée.