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Marques déposées par madame PASCAL-PELOUS jacqueline
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Barque bleue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Barque bleue
Mme PASCAL-PELOUS jacqueline
Mme PASCAL SIMONE

Numéro de dépôt :
3977717
Date de dépôt :
27/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023
Barque bleue de PASCAL-PELOUS jacqueline

Présentation de la marque Barque bleue

Déposée le 27 janvier 2013 par madame PASCAL-PELOUS jacqueline et madame PASCAL SIMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Barque bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont madame PASCAL-PELOUS jacqueline domicilié(e) 37 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 48200 - SAINT CHELY D'APCHER - France et madame PASCAL SIMONE domicilié(e) 5 BIS MAURICE LACROUX - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PASCAL-PELOUS jacqueline domicilié(e) 37 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 48200 - SAINT CHELY D'APCHER - France.

La marque Barque bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barque bleue est expirée depuis le 27 janvier 2023.


Mme PASCAL-PELOUS jacqueline - 37 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 48200 - SAINT CHELY D'APCHER - France

Mme PASCAL SIMONE - 5 BIS MAURICE LACROUX - 11300 - LIMOUX - France


Mme PASCAL-PELOUS jacqueline - 37 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 48200 - SAINT CHELY D'APCHER - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.