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Marques déposées par monsieur PASCAL PEGAZ PAQUET
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LIBERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERA
MONSIEUR PASCAL PEGAZ PAQUET

Numéro de dépôt :
1571963
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2000

Présentation de la marque LIBERA

Déposée le 19 janvier 1990 par monsieur PASCAL PEGAZ PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PASCAL PEGAZ PAQUET domicilié(e) demeurant 13 av Georges Pompidou, 69003 LYON - France.

La marque LIBERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERA est expirée depuis le 19 janvier 2000.

PASCAL PEGAZ PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : FANATIC CAFE FANATIQUE CAFE


MONSIEUR PASCAL PEGAZ PAQUET - demeurant 13 av Georges Pompidou, 69003 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 13 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49304 - Publication au BOPI 1990-11-13

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