Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PASCAL PEGAZ PAQUET demeurant
/
CSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSM
MONSIEUR PASCAL PEGAZ PAQUET demeurant

Numéro de dépôt :
1566531
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque CSM

Déposée le 18 décembre 1989 par monsieur PASCAL PEGAZ PAQUET demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PASCAL PEGAZ PAQUET demeurant domicilié(e) 13 AV Georges Pompidou, 69003 LYON - France.

La marque CSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSM est expirée depuis le 18 décembre 1999.

PASCAL PEGAZ PAQUET demeurant a également déposé les autres marques suivantes : FRISSON , JODY , REBECA , FATALE


MONSIEUR PASCAL PEGAZ PAQUET demeurant - 13 AV Georges Pompidou, 69003 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 13 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49306 - Publication au BOPI 1990-11-13

Agence de presse et d'informations communications radiophoniques telegraphiques, communications télématiques notament entre serveurs et terminaux informatiques emission radiophoniques et télévisées