Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pascal Payen-Appenzeller
/
RUEBIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUEBIM
M. Pascal Payen-Appenzeller

Numéro de dépôt :
4364246
Date de dépôt :
27/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2027
RUEBIM de Pascal Payen-Appenzeller

Présentation de la marque RUEBIM

Déposée par voie électronique le 27 mai 2017 par monsieur Pascal Payen-Appenzeller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUEBIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Pascal Payen-Appenzeller domicilié(e) 21 rue du Repos - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Payen-Appenzeller domicilié(e) 21 rue du Repos - 75020 - Paris - France.

La marque RUEBIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUEBIM arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.

Pascal Payen-Appenzeller a également déposé les autres marques suivantes : Le Care d'Or , Les stèles de la création , Salon Nomade , LE GESTE D'OR , Les Clubs Nomades , Le Care d'Or , Le Patrimoine bâti


M. Pascal Payen-Appenzeller - 21 rue du Repos - 75020 - Paris - France


M. Pascal Payen-Appenzeller - 21 rue du Repos - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.