Déposée le 7 septembre 1999 par Pascal PANUNZI Stéphane PANUNZI, Patricia DUMET, Donas FAEDY, Christophe HAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Osm'oz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Les déposants sont Pascal PANUNZI Stéphane PANUNZI, domicilié(e) 35 Rue Jacques Isoré, 60140 BAILLEVAL - France, Patricia DUMET, domicilié(e) 5 Rue d'En Bas, 60120 MA HERELLE - France, Donas FAEDY, domicilié(e) 200 Impasse Voltaire, 60250 BURY (oise) - France, Christophe HAMEL, domicilié(e) 68 r. de la chaussé au Long, 60700 PONTPOINT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal PANUNZI - France.
La marque Osm'oz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe HAMEL - 68 r. de la chaussé au Long, 60700 PONTPOINT - France
Pascal PANUNZI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Services rendus par un groupe musical : spectacles, divertissements. Disques, cassettes audio ou vidéo. Vêtements (habillement, chaussures, chapellerie).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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