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Marques déposées par monsieur PASCAL PALLARUELO
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CHATEAU MAZETIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAZETIER
M. PASCAL PALLARUELO

Numéro de dépôt :
3960529
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
CHATEAU MAZETIER de PASCAL PALLARUELO

Présentation de la marque CHATEAU MAZETIER

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur PASCAL PALLARUELO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU MAZETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL PALLARUELO domicilié(e) 2 MAZETIER - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL PALLARUELO domicilié(e) 2 MAZETIER - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France.

La marque CHATEAU MAZETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAZETIER est expirée depuis le 13 novembre 2022.

PASCAL PALLARUELO a également déposé les autres marques suivantes : Château Petit Pierre


M. PASCAL PALLARUELO - 2 MAZETIER - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France


M. PASCAL PALLARUELO - 2 MAZETIER - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.