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Marques déposées par Pascal OURY
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SCINTILLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCINTILLA
Pascal OURY

Numéro de dépôt :
3378696
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015
SCINTILLA de Pascal OURY

Présentation de la marque SCINTILLA

Déposée le 2 septembre 2005 par Pascal OURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCINTILLA »

Le déposant est Pascal OURY domicilié(e) 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES - 57420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal OURY domicilié(e) 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES - 57420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTILLA est expirée depuis le 2 septembre 2015.

Pascal OURY a également déposé les autres marques suivantes : Funambule , La voie sacrée


Pascal OURY - 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES - 57420 - France


Pascal OURY - 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES - 57420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613698 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.