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Marques déposées par Pascal OURY
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ECOTAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTAILLE
Pascal OURY, de nationalité franÇaise, BASSU 51300 VITRY LE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société MECATECH, société à responsabilité limitée, en cours de formation

Numéro de dépôt :
1517270
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1999

Présentation de la marque ECOTAILLE

Déposée le 2 mars 1989 par Pascal OURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal OURY, de nationalité franÇaise, BASSU 51300 VITRY LE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société MECATECH, société à responsabilité limitée, en cours de formation, domicilié(e) BASSU, 51300 VITRY LE FRANCOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ECOTAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTAILLE est expirée depuis le 2 mars 1999.

Pascal OURY a également déposé les autres marques suivantes : Funambule , La voie sacrée , SCINTILLA


Pascal OURY, de nationalité franÇaise, BASSU 51300 VITRY LE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société MECATECH, société à responsabilité limitée, en cours de formation - BASSU, 51300 VITRY LE FRANCOIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vehicules terrestres, vehicules de servitude automoteurs, machines agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.