Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascal Orchampt
/
NOT-Associés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT-Associés
Pascal Orchampt, Agissant pour le compte de la société "NOT-Associés" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3841202
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
NOT-Associés de Pascal Orchampt

Présentation de la marque NOT-Associés

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par Pascal Orchampt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOT-Associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Pascal Orchampt, Agissant pour le compte de la société "NOT-Associés" en cours de formation domicilié(e) 25 avenue de Constantine - 38100 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOT-Associés domicilié(e) 25 avenue de Constantine - 38100 - Grenoble - France.

La marque NOT-Associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT-Associés est expirée depuis le 24 juin 2021.


Pascal Orchampt, Agissant pour le compte de la société "NOT-Associés" en cours de formation - 25 avenue de Constantine - 38100 - Grenoble - France


NOT-Associés - 25 avenue de Constantine - 38100 - Grenoble - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.