Marque expirée - Marque en non vigueur

pro business com
PASCAL ONARD, Agissant pour le compte de la société "pro business com" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3657287
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2019
pro business com de PASCAL ONARD

Présentation de la marque pro business com

Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par PASCAL ONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pro business com »

Le déposant est PASCAL ONARD, Agissant pour le compte de la société "pro business com" en cours de formation domicilié(e) 3 IMPASSE DE SIX FOURS - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ONARD domicilié(e) 3 IMPASSE DE SIX FOURS - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pro business com est expirée depuis le 15 juin 2019.


PASCAL ONARD, Agissant pour le compte de la société "pro business com" en cours de formation - 3 IMPASSE DE SIX FOURS - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France


PASCAL ONARD - 3 IMPASSE DE SIX FOURS - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.