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Marques déposées par monsieur PASCAL Olivier
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Ô MERITE IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ô MERITE IMPERIAL
M. PASCAL Olivier

Numéro de dépôt :
4082255
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2024
Ô MERITE IMPERIAL de PASCAL Olivier

Présentation de la marque Ô MERITE IMPERIAL

Déposée le 7 avril 2014 par monsieur PASCAL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ô MERITE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur PASCAL Olivier domicilié(e) Résidence Ovalie, 5 Chemin de la Vignette - 01170 - GEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NapoleonBonaparte!, M. PASCAL Olivier domicilié(e) 10 rue de la Favorite - 69005 - LYON - France.

La marque Ô MERITE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô MERITE IMPERIAL est expirée depuis le 7 avril 2024.

PASCAL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : INVINCIBLE ESPRIT , INVINCIBLE ESPRIT N Ô Mérite Impérial , INVINCIBLE


M. PASCAL Olivier - Résidence Ovalie, 5 Chemin de la Vignette - 01170 - GEX - France


NapoleonBonaparte!, M. PASCAL Olivier - 10 rue de la Favorite - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.