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Marques déposées par PASCAL olivier
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CHATEAU SOUVIOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SOUVIOU
PASCAL olivier

Numéro de dépôt :
3709984
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
CHATEAU SOUVIOU de PASCAL olivier

Présentation de la marque CHATEAU SOUVIOU

Déposée le 3 février 2010 par PASCAL olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SOUVIOU »

Le déposant est PASCAL olivier domicilié(e) Domaine de souviou RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL olivier domicilié(e) Domaine de souviou RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SOUVIOU est expirée depuis le 3 février 2020.


PASCAL olivier - Domaine de souviou RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France


PASCAL olivier - Domaine de souviou RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.