Marque expirée - Marque en non vigueur

Emotive
Pascal Nuti

Numéro de dépôt :
3590092
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
Emotive de Pascal Nuti

Présentation de la marque Emotive

Déposée le 22 juillet 2008 par Pascal Nuti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emotive »

Le déposant est Pascal Nuti domicilié(e) 143 rue eugene schneider zac des chabauds nord - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Nuti domicilié(e) 143 rue eugene schneider zac des chabauds nord - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emotive est expirée depuis le 22 juillet 2018.

Pascal Nuti a également déposé les autres marques suivantes : EON


Pascal Nuti - 143 rue eugene schneider zac des chabauds nord - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Pascal Nuti - 143 rue eugene schneider zac des chabauds nord - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496188 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues ou selles de cycles.