Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNDNL Syndicat National des Diététiciens Nutritionnistes Libéraux
M. Pascal NOURTIER

Numéro de dépôt :
4048912
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
SNDNL Syndicat National des Diététiciens Nutritionnistes Libéraux de Pascal NOURTIER

Présentation de la marque SNDNL Syndicat National des Diététiciens Nutritionnistes Libéraux

Déposée le 21 novembre 2013 par monsieur Pascal NOURTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SNDNL Syndicat National des Diététiciens Nutritionnistes Libéraux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Pascal NOURTIER domicilié(e) 19 rue Vis - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9, rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque SNDNL Syndicat National des Diététiciens Nutritionnistes Libéraux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNDNL Syndicat National des Diététiciens Nutritionnistes Libéraux est expirée depuis le 21 novembre 2023.


M. Pascal NOURTIER - 19 rue Vis - 29000 - QUIMPER - France


IN CONCRETO - 9, rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Dispositifs (logiciels) de stockage informatique et de lecture d'information ; logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement optiques et magnétiques ; publications électroniques téléchargeables sur la diététique et la nutrition ; documentations électroniques et numériques téléchargeables et notamment questionnaires électroniques consultables et modifiables en ligne ;

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, brochures ; imprimés ; livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de supports d'informations ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de recherche et d'études de marché ; services d'analyse de marché ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; service d'abonnement à une base de données ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion administrative d'une base de données sur l'Internet ; information statistique ; services d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet de produits diététiques et nutritionnels facilitant la maîtrise de la prise alimentaire, l'équilibre nutritionnel et/ou la perte de poids, promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'établissement de plans médias ; relations publiques ; organisation de foires ou d'expositions à buts de publicité ; reproduction de documents ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques sur la diététique et la nutrition ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non).