Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL NOPPE PÂTISSIER – CHOCOLATIER – GLACIER – CONFISEUR Chantilly
SARL PASCAL NOPPE

Numéro de dépôt :
3772314
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
PASCAL NOPPE PÂTISSIER – CHOCOLATIER – GLACIER – CONFISEUR Chantilly de PASCAL NOPPE

Présentation de la marque PASCAL NOPPE PÂTISSIER – CHOCOLATIER – GLACIER – CONFISEUR Chantilly

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL NOPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL NOPPE PÂTISSIER – CHOCOLATIER – GLACIER – CONFISEUR Chantilly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL NOPPE domicilié(e) 4 Place OMER VALLON - 60500 - CHANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 713 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Serge LEQUILLERIER, Avocat domicilié(e) 1 Impasse SOUCHIER - 60500 - CHANTILLY - France.

La marque PASCAL NOPPE PÂTISSIER – CHOCOLATIER – GLACIER – CONFISEUR Chantilly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL NOPPE PÂTISSIER – CHOCOLATIER – GLACIER – CONFISEUR Chantilly est expirée depuis le 6 octobre 2020.


SARL PASCAL NOPPE - 4 Place OMER VALLON - 60500 - CHANTILLY - France - SIREN 497713628


Maître Serge LEQUILLERIER, Avocat - 1 Impasse SOUCHIER - 60500 - CHANTILLY - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Viandes, salades de fruits, salades légumes, pulpes de fruits, salades de légumes, conserves de fruits, conserves de légumes et de poissons, légumes séchés, confitures, fromages, compositions alimentaires à base de fruits, gélatine à usage alimentaire, jus végétaux pour la cuisine, produits laitiers.

Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, biscuits, produits alimentaires à base de café, à base de cacao, de chocolat, cacao, thé, café, chocolat, caramel (bonbon), friandises (confiseries), boissons à base de chocolat, de café ou de thé, condiments, crème anglaise, crème fouettée, édulcorants naturels, ferments pour pâtes, gâteaux, pâtisseries, macarons, petits pains, pains d'épices, pâtés à la viande, pâtes de fruits, petits fours, petits-beurre, quiches, rouleaux de printemps, sandwiches.

Services hôteliers, services de restauration, services de traiteurs, location de salles de réunions et de tentes.