Déposée le 23 novembre 2013 par monsieur Pascal Nieto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPERED AR C'HAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Pascal Nieto domicilié(e) 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Nieto domicilié(e) 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France.
La marque SPERED AR C'HAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pascal Nieto - 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France
M. Pascal Nieto - 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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