Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Surf
Mr Pascal NERVA
Mr Thierry SANCHEZ

Numéro de dépôt :
3168027
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
Aqua Surf de Pascal NERVA

Présentation de la marque Aqua Surf

Déposée le 4 juin 2002 par monsieur Pascal NERVA et monsieur Thierry SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Aqua Surf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Les déposants sont monsieur Pascal NERVA domicilié(e) 15 rue Abel FAUVEAU,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France et monsieur Thierry SANCHEZ domicilié(e) 15 rue Abel FAUVEAU,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal NERVA domicilié(e) 15 rue Abel FAUVEAU,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France.

La marque Aqua Surf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Surf est expirée depuis le 4 juin 2012.


Mr Pascal NERVA - 15 rue Abel FAUVEAU,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France

Mr Thierry SANCHEZ - 15 rue Abel FAUVEAU,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France


Mr Pascal NERVA - 15 rue Abel FAUVEAU,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Appareils et installations sanitaires (colonne de douche) multijet équipé d'un système d'hydromassage.