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Marques déposées par pascal naulet
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BY BY KITTY by pascal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY BY KITTY by pascal
pascal naulet

Numéro de dépôt :
3736496
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
BY BY KITTY by pascal de pascal naulet

Présentation de la marque BY BY KITTY by pascal

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par pascal naulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY BY KITTY by pascal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est pascal naulet domicilié(e) 30 rue du fg poissonniere - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal naulet domicilié(e) 30 rue du fg poissonniere - 75010 - paris - France.

La marque BY BY KITTY by pascal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY BY KITTY by pascal est expirée depuis le 7 mai 2020.


pascal naulet - 30 rue du fg poissonniere - 75010 - paris - France


pascal naulet - 30 rue du fg poissonniere - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.