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Marques déposées par Pascal Mutel
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Pascal Mutel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pascal Mutel
Pascal Mutel

Numéro de dépôt :
3765793
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
Pascal Mutel de Pascal Mutel

Présentation de la marque Pascal Mutel

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par Pascal Mutel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pascal Mutel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Pascal Mutel domicilié(e) 55 rue de Brézolles - 78630 - ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Mutel domicilié(e) 55 rue de Brézolles - 78630 - ORGEVAL - France.

La marque Pascal Mutel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pascal Mutel est expirée depuis le 13 septembre 2020.


Pascal Mutel - 55 rue de Brézolles - 78630 - ORGEVAL - France


Pascal Mutel - 55 rue de Brézolles - 78630 - ORGEVAL - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.