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Marques déposées par monsieur pascal mudet
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Ré côtes à côtes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ré côtes à côtes
Monsieur pascal mudet

Numéro de dépôt :
4436457
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
Ré côtes à côtes de pascal mudet

Présentation de la marque Ré côtes à côtes

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par monsieur pascal mudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ré côtes à côtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur pascal mudet domicilié(e) 5 impasse du cafe moderne - 17630 - LA FLOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal mudet domicilié(e) 5 impasse du cafe moderne - 17630 - la flotte - France.

La marque Ré côtes à côtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ré côtes à côtes arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.


Monsieur pascal mudet - 5 impasse du cafe moderne - 17630 - LA FLOTTE - France


Monsieur pascal mudet - 5 impasse du cafe moderne - 17630 - la flotte - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

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