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Marques déposées par monsieur Pascal MOURGUES
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CLOISON RK EVOLUTION 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISON RK EVOLUTION 2
Monsieur Pascal MOURGUES

Numéro de dépôt :
96645060
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque CLOISON RK EVOLUTION 2

Déposée le 4 octobre 1996 par monsieur Pascal MOURGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOISON RK EVOLUTION 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Pascal MOURGUES domicilié(e) Quartier Les Tuillières, 26300 ROCHEFORT SAMSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY, MOREAU, ALMODOVAR Société d'Avocats - France.

La marque CLOISON RK EVOLUTION 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOISON RK EVOLUTION 2 est expirée depuis le 4 octobre 2006.


Monsieur Pascal MOURGUES - Quartier Les Tuillières, 26300 ROCHEFORT SAMSON - France


MARY, MOREAU, ALMODOVAR Société d'Avocats - France


Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256508 - Publication au BOPI 1998-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Constructions et réparations, Services d'installations Traitement de matériaux

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.