Marque expirée - Marque en non vigueur

Café +
PASCAL MOURGUE

Numéro de dépôt :
3607407
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
Café + de PASCAL MOURGUE

Présentation de la marque Café +

Déposée le 27 octobre 2008 par la société PASCAL MOURGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Café + »

Le déposant est la société PASCAL MOURGUE domicilié(e) 2 rue Marcelin Berthelot,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 114 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL MOURGUE domicilié(e) 2 rue Marcelin Berthelot,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café + est expirée depuis le 27 octobre 2018.


PASCAL MOURGUE - 2 rue Marcelin Berthelot,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France - SIREN 342114352


PASCAL MOURGUE - 2 rue Marcelin Berthelot,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Cafetières électriques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.