Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascal MOULIN
/
CALIOTOP Système de chauffage solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALIOTOP Système de chauffage solaire
Pascal MOULIN Agissant pour le compte de la société “ CALIOTOP ” en cours de formation
ACTIMM EURL

Numéro de dépôt :
3503039
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2017
CALIOTOP Système de chauffage solaire de Pascal MOULIN

Présentation de la marque CALIOTOP Système de chauffage solaire

Déposée le 25 mai 2007 par Pascal MOULIN et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTIMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIOTOP Système de chauffage solaire »

Les déposants sont Pascal MOULIN Agissant pour le compte de la société “ CALIOTOP ” en cours de formation domicilié(e) 54 rue du bos de moulin,87920 CONDAT SUR VIENNE - 87920 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTIMM domicilié(e) 54 rue du bos de moulin,87920 CONDAT SUR VIENNE - 87920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MOULIN domicilié(e) 54 rue du bos de moulin,87920 CONDAT SUR VIENNE - 87920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIOTOP Système de chauffage solaire est expirée depuis le 25 mai 2017.


Pascal MOULIN Agissant pour le compte de la société “ CALIOTOP ” en cours de formation - 54 rue du bos de moulin,87920 CONDAT SUR VIENNE - 87920 - France

ACTIMM EURL - 54 rue du bos de moulin,87920 CONDAT SUR VIENNE - 87920 - France - SIREN 4


Pascal MOULIN - 54 rue du bos de moulin,87920 CONDAT SUR VIENNE - 87920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.