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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MOTOS
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PASCAL MOTO EST
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASCAL MOTO EST
PASCAL MOTOS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3527121
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
PASCAL MOTO EST de PASCAL MOTOS

Présentation de la marque PASCAL MOTO EST

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL MOTO EST »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MOTOS domicilié(e) 431, rue de la Jasse,34130 MAUGUIO - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 641 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL MOTO EST est expirée depuis le 27 septembre 2017.

PASCAL MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL MOTO PASCAL MOTOS


PASCAL MOTOS Société à Responsabilité Limitée - 431, rue de la Jasse,34130 MAUGUIO - 34130 - France - SIREN 321641151


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Casques et lunettes de protection.

Plaquettes de frein, chaînes d'entraînement, de distribution pour motocycles, pneumatiques, amortisseurs, guidons de motos, selles pour motos, réservoirs pour motos, motocycles et motocyclettes neufs et d'occasion.

Entretien et réparations de motocycles et de motocyclettes, neufs et d'occasion, rechappage et/ou vulcanisation de pneus.