Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURÉLOGIS
Pascal MOSSETTI
Sarah BEAUPÈRE

Numéro de dépôt :
3500101
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/05/2017
NATURÉLOGIS de Pascal MOSSETTI

Présentation de la marque NATURÉLOGIS

Déposée le 14 mai 2007 par Pascal MOSSETTI et Sarah BEAUPÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NATURÉLOGIS »

Les déposants sont Pascal MOSSETTI domicilié(e) 21 Rue Joséphin Soulary,69004 LYON - 69004 - France et Sarah BEAUPÈRE domicilié(e) 21 Joséphin soulary,69004 LYON - 69004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MOSSETTI domicilié(e) 21 Rue Joséphin Soulary,69004 LYON - 69004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURÉLOGIS est expirée depuis le 14 mai 2017.


Pascal MOSSETTI - 21 Rue Joséphin Soulary,69004 LYON - 69004 - France

Sarah BEAUPÈRE - 21 Joséphin soulary,69004 LYON - 69004 - France


Pascal MOSSETTI - 21 Rue Joséphin Soulary,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.