Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO CONCEPT ART SUPPLIES BY UNCIALYS MADE IN FRANCE PROFESSIONAL QUALITY CANVASES
Pascal MORIO

Numéro de dépôt :
3630321
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
ECO CONCEPT ART SUPPLIES BY UNCIALYS MADE IN FRANCE PROFESSIONAL QUALITY CANVASES de Pascal MORIO

Présentation de la marque ECO CONCEPT ART SUPPLIES BY UNCIALYS MADE IN FRANCE PROFESSIONAL QUALITY CANVASES

Déposée le 16 février 2009 par Pascal MORIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO CONCEPT ART SUPPLIES BY UNCIALYS MADE IN FRANCE PROFESSIONAL QUALITY CANVASES »

Le déposant est Pascal MORIO domicilié(e) 76 Rue Ambroise Paré,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MORIO domicilié(e) 76 Rue Ambroise Paré,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CONCEPT ART SUPPLIES BY UNCIALYS MADE IN FRANCE PROFESSIONAL QUALITY CANVASES est expirée depuis le 16 février 2019.

Pascal MORIO a également déposé les autres marques suivantes : Julie turtle , PEINTURES VILLAGES DE FRANCE , ART PEINTRES D'ICI


Pascal MORIO - 76 Rue Ambroise Paré,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France


Pascal MORIO - 76 Rue Ambroise Paré,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.