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Marques déposées par monsieur PASCAL MOREL
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LE SQUAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SQUAL
Monsieur PASCAL MOREL

Numéro de dépôt :
4462976
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
LE SQUAL de PASCAL MOREL

Présentation de la marque LE SQUAL

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par monsieur PASCAL MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL MOREL domicilié(e) 10 RUE DES JARDINIERS - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL MOREL domicilié(e) 10 RUE DES JARDINIERS - 75012 - PARIS - France.

La marque LE SQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SQUAL arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.


Monsieur PASCAL MOREL - 10 RUE DES JARDINIERS - 75012 - PARIS - France


Monsieur PASCAL MOREL - 10 RUE DES JARDINIERS - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.