Marque expirée - Marque en non vigueur

Ethno-Design.
Pascal Moreau

Numéro de dépôt :
3506096
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
Ethno-Design. de Pascal Moreau

Présentation de la marque Ethno-Design.

Déposée le 8 juin 2007 par Pascal Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ethno-Design. »

Le déposant est Pascal Moreau domicilié(e) 43 D rue Pasteur,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Moreau domicilié(e) 43 D rue Pasteur,69300 CALUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethno-Design. est expirée depuis le 8 juin 2017.


Pascal Moreau - 43 D rue Pasteur,69300 CALUIRE - 69300 - France


Pascal Moreau - 43 D rue Pasteur,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.