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Marques déposées par Pascal MOREAU
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ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION
Pascal MOREAU

Numéro de dépôt :
3302436
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION de Pascal MOREAU

Présentation de la marque ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION

Déposée le 9 juillet 2004 par Pascal MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est Pascal MOREAU domicilié(e) 22, rue Sainte Croix de la Bretonnerie,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal MOREAU domicilié(e) 22, rue Sainte Croix de la Bretonnerie,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADECO AGENCEMENT RENOVATION BATIMENT ET JARDIN-CREATION est expirée depuis le 9 juillet 2014.


Pascal MOREAU - 22, rue Sainte Croix de la Bretonnerie,75004 PARIS - 75004 - France


Monsieur Pascal MOREAU - 22, rue Sainte Croix de la Bretonnerie,75004 PARIS - 75004 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406258 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Objets d'art en bois, en cire ou en matières plastiques, fauteuil. Décoration intérieure, extérieure et murale, petite et grosse rénovation. Services de jardiniers, paysagiste toute décoration végétale intérieure, extérieure, terrasse.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.