Marque expirée - Marque en non vigueur

RICHESSE
pascal morand
PATRICIA MORAND

Numéro de dépôt :
3530763
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017
RICHESSE de pascal morand

Présentation de la marque RICHESSE

Déposée le 12 octobre 2007 par pascal morand et PATRICIA MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICHESSE »

Les déposants sont pascal morand domicilié(e) 4 rue saint saëns,75015 PARIS - 75015 - France et PATRICIA MORAND domicilié(e) 4 RUE SAINT SAENS,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal morand domicilié(e) 4 rue saint saëns,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHESSE est expirée depuis le 12 octobre 2017.

pascal morand a également déposé les autres marques suivantes : INTUITOLOGUE


pascal morand - 4 rue saint saëns,75015 PARIS - 75015 - France

PATRICIA MORAND - 4 RUE SAINT SAENS,75015 PARIS - 75015 - France


pascal morand - 4 rue saint saëns,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 27 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558862 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.