UNDERSTATEMENT DE PASCAL MORABITO
Présentation de la marque UNDERSTATEMENT DE PASCAL MORABITO
Déposée le 29 juin 1989 par PASCAL MORABITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNDERSTATEMENT DE PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UNDERSTATEMENT DE PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNDERSTATEMENT DE PASCAL MORABITO est expirée depuis le 29 juin 1999.
PASCAL MORABITO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 14 octobre 1997 - Saisie notifiée n°244221 - Publication au BOPI 1997-10-14