Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL MORABITO
PASCAL MORABITO

Numéro de dépôt :
96616964
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque PASCAL MORABITO

Déposée le 21 mars 1996 par PASCAL MORABITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est PASCAL MORABITO, domicilié(e) 1 impasse michel, 13007 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL MORABITO - France.

La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL MORABITO est expirée depuis le 21 mars 2006.

PASCAL MORABITO a également déposé les autres marques suivantes : M , UNDERSTATEMENT DE PASCAL MORABITO , CESAR , LA DIX HEURES DIX , DIAMANT CINETIQUE , LES COORDONNES DE PASCAL MORABITO , M DE MORABITO , OR NOIR DE PASCAL MORABITO


PASCAL MORABITO - 1 impasse michel, 13007 Marseille - France


PASCAL MORABITO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Stylisme, Esthétique, industrielle, architecture, authentification d'uvres d'art, filmage sur bandes vidéo, composition florale, décoration intérieure, élaboration-conception de logiciel, reportages photographiques, restauration, salon de beauté, salon de coiffure, essai de textiles.Jouets, jeux, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis - ailes delta, arbres de Noël - Farces et attrapes, balançoires - balles - ballons - bassins (piscine - article de jeu) - Table de billard - cannes à pêche - crosses de golf et étuits pour crosses de golf - masques de carnaval - cerfs volants - jeux de construction - jeux de dames - dés - jeux de dominos - échiquiers - gants de golf - palmes pour nageurs - peluches - patins à glace, à roulettes - planche à roulettes, à voile, surf, toupies (jouets) vêtements de poupée.Papier - carton - produits de l'imprimerie - articles pour reliures - photographies - papeterie - matériel pour les artistes: pinceaux - articles de bureau (à l'exception des meubles) - cartes à jouer - caractères d'imprimerie - cartes postales - albums - almanach - atlas - calendriers - carnets - chemises pour documents - classeurs - livres - écritoires - stylos - porte-plume - plumier - appuie-main - blocs - blocs à dessin - taille-crayon.Aquarium d'appartements - objets d'art gravés ou lithographiés - dessous de chopes à bières ou de carafe en papier ou carton - boîtes, enveloppe pour bouteilles, modèles de broderie, cache-pot, coffrets à timbres, cadres à composer, boîtes à chapeaux en papier et carton - mouchoirs de poches, nappes et napperons en papier et carton - patrons pour la couture - rideaux en papier et carton - drapeaux en papier - enseignes en papier et carton - anneaux de cigares - bagues de cigares - Métaux communs et leurs alliages - à savoir: boîte en métaux communs - boîtes à lettres métalliques - boucles en métaux communs - poignées de portes en métal - boutons en métaux communs - chaîne métallique - chiffres et lettres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie - piscines (construction métallique) - cloches - échelles métalliques - huisserie métallique - sonnettes - constructions métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.