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Marques déposées par monsieur PASCAL MONTAZ
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Le p'tit buron du vacher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le p'tit buron du vacher
M. PASCAL MONTAZ

Numéro de dépôt :
3969076
Date de dépôt :
16/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2022
Le p\'tit buron du vacher de PASCAL MONTAZ

Présentation de la marque Le p'tit buron du vacher

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2012 par monsieur PASCAL MONTAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le p'tit buron du vacher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur PASCAL MONTAZ domicilié(e) LA CHAUX DE REVEL - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL MONTAZ domicilié(e) LA CHAUX DE REVEL - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France.

La marque Le p'tit buron du vacher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le p'tit buron du vacher est expirée depuis le 16 décembre 2022.


M. PASCAL MONTAZ - LA CHAUX DE REVEL - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France


M. PASCAL MONTAZ - LA CHAUX DE REVEL - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

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