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Transnations
Marque expirée - Marque en non vigueur

Transnations
Pascal Monpetit

Numéro de dépôt :
3695703
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2019
Transnations de Pascal Monpetit

Présentation de la marque Transnations

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par Pascal Monpetit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Transnations »

Le déposant est Pascal Monpetit domicilié(e) 67 rue du Cherche Midi - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Monpetit domicilié(e) 67 du Cherche Midi - 75006 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transnations est expirée depuis le 2 décembre 2019.


Pascal Monpetit - 67 rue du Cherche Midi - 75006 - Paris - France


Pascal Monpetit - 67 du Cherche Midi - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

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