Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTLINE
Pascal MOLLIER
Henri PORTE
Jérome HAUDEN

Numéro de dépôt :
3040355
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque PHOTLINE

Déposée le 6 juillet 2000 par Pascal MOLLIER, Henri PORTE, Jérome HAUDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Les déposants sont Pascal MOLLIER, domicilié(e) 5 rue de Lorraine, 25000 BESANÇON - France, Henri PORTE, domicilié(e) 11 rue de Veroniques, 25770 SOPINS - France, Jérome HAUDEN, domicilié(e) 18 B rue de Velotte, Agissant au nom de PHOTLINE Technologies, société en formation, 25000 BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MOLLIER - France.

La marque PHOTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTLINE est expirée depuis le 6 juillet 2010.


Pascal MOLLIER - 5 rue de Lorraine, 25000 BESANÇON - France

Henri PORTE - 11 rue de Veroniques, 25770 SOPINS - France

Jérome HAUDEN - 18 B rue de Velotte, Agissant au nom de PHOTLINE Technologies, société en formation, 25000 BESANÇON - France


Pascal MOLLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

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