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Marques déposées par monsieur PASCAL MODET
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CHATEAU SENTOUT LA GRANGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU SENTOUT LA GRANGE
Monsieur PASCAL MODET

Numéro de dépôt :
4478323
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
CHATEAU SENTOUT LA GRANGE de PASCAL MODET

Présentation de la marque CHATEAU SENTOUT LA GRANGE

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par monsieur PASCAL MODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU SENTOUT LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL MODET domicilié(e) 125 ROUTE DE CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MODET ET FILS, Monsieur PASCAL MODET domicilié(e) 125 ROUTE DE CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France.

La marque CHATEAU SENTOUT LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SENTOUT LA GRANGE arrivera à expiration en date du 28 août 2028.


Monsieur PASCAL MODET - 125 ROUTE DE CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France


VIGNOBLES MODET ET FILS, Monsieur PASCAL MODET - 125 ROUTE DE CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.