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Marques déposées par monsieur Pascal Mineau
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Oenotable, restauration à thème, épicerie fine, caviste, vente à emporter, location d'espace cave.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Oenotable, restauration à thème, épicerie fine, caviste, vente à emporter, location d'espace cave.
M. Pascal Mineau

Numéro de dépôt :
4158379
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Oenotable, restauration à thème, épicerie fine, caviste, vente à emporter, location d\'espace cave. de Pascal Mineau

Présentation de la marque Oenotable, restauration à thème, épicerie fine, caviste, vente à emporter, location d'espace cave.

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par monsieur Pascal Mineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oenotable, restauration à thème, épicerie fine, caviste, vente à emporter, location d'espace cave. »

Le déposant est monsieur Pascal Mineau domicilié(e) 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Mineau domicilié(e) 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Pascal Mineau a également déposé les autres marques suivantes : LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS , FRANCE BUBBLES TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS , FRANCE INTENSE , VAL DE LOIRE PRESTIGE PARIS CHAUMONT - SUR - LOIRE


M. Pascal Mineau - 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France


M. Pascal Mineau - 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668352 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.