Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

M MOTOR-E
M. Pascal MIELVAQUE

Numéro de dépôt :
4082686
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
M MOTOR-E de Pascal MIELVAQUE

Présentation de la marque M MOTOR-E

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur Pascal MIELVAQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MOTOR-E »

Le déposant est monsieur Pascal MIELVAQUE domicilié(e) 145 boulevard Henri Sellier - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal MIELVAQUE domicilié(e) 145 boulevard Henri Sellier - 92150 - SURESNES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42


M. Pascal MIELVAQUE - 145 boulevard Henri Sellier - 92150 - SURESNES - France


M. Pascal MIELVAQUE - 145 boulevard Henri Sellier - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait total n°627698 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.