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Marques déposées par monsieur Pascal MICHEL
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POLE MÉCANIQUE DES ARDENNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLE MÉCANIQUE DES ARDENNES
M. Pascal MICHEL

Numéro de dépôt :
4192360
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
POLE MÉCANIQUE DES ARDENNES de Pascal MICHEL

Présentation de la marque POLE MÉCANIQUE DES ARDENNES

Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par monsieur Pascal MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLE MÉCANIQUE DES ARDENNES »

Le déposant est monsieur Pascal MICHEL domicilié(e) Pole mécanique des Ardennes, 25 route de Gros Caillou - 08230 - REGNIOWEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal MICHEL domicilié(e) Pole mécanique des Ardennes, 25 route de Gros Caillou - 08230 - REGNIOWEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Pascal MICHEL - Pole mécanique des Ardennes, 25 route de Gros Caillou - 08230 - REGNIOWEZ - France


M. Pascal MICHEL - Pole mécanique des Ardennes, 25 route de Gros Caillou - 08230 - REGNIOWEZ - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 1 mars 2018 - Rejet total n°717899 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; cycles.