Déposée le 1 mars 1994 par monsieur Pascal Michel MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASCAL MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est monsieur Pascal Michel MARTIN domicilié(e) 10 rue du Petit Beaubourg, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque PASCAL MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL MARTIN est expirée depuis le 1 mars 2004.
Monsieur Pascal Michel MARTIN - 10 rue du Petit Beaubourg, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France
CABINET VITTOZ - France
Inscription le 6 février 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°181459 - Publication au BOPI 1995-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; subtances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, vins, spiritueux, eaux de vie, apéritifs, extraits de fruits à l'alcool, whisky, liqueurs, cognacs, cocktails, cidres
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASCAL MARTIN"
