Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.CONVIVIANCE.COM
Pascal MESSAGER

Numéro de dépôt :
3120710
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
WWW.CONVIVIANCE.COM de Pascal MESSAGER

Présentation de la marque WWW.CONVIVIANCE.COM

Déposée le 12 septembre 2001 par Pascal MESSAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.CONVIVIANCE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est Pascal MESSAGER, domicilié(e) 2 cours Ferdinand de Lesseps, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque WWW.CONVIVIANCE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.CONVIVIANCE.COM est expirée depuis le 12 septembre 2011.

Pascal MESSAGER a également déposé les autres marques suivantes : SALON J'AIME MA MAISON - Palais des Congrès ATLANTIA - La Baule , XIENA , XIENA , SALON J'AIME MA MAISON


Pascal MESSAGER - 2 cours Ferdinand de Lesseps, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Télécommunications, et plus particulièrement services de transmission d'informations par réseau de type Internet.