Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Factoria
M. Pascal Merme, Agissant pour le compte de la société "La Factoria" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3959955
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
La Factoria de Pascal Merme

Présentation de la marque La Factoria

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par monsieur Pascal Merme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Factoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Pascal Merme domicilié(e) 13 cours de Verdun Gensoul, La Cordée - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Merme domicilié(e) 13 cours de Verdun Gensoul, La Cordée - 69002 - Lyon - France.

La marque La Factoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Factoria est expirée depuis le 9 novembre 2022.


M. Pascal Merme, Agissant pour le compte de la société "La Factoria" en cours de formation - 13 cours de Verdun Gensoul, La Cordée - 69002 - Lyon - France


M. Pascal Merme - 13 cours de Verdun Gensoul, La Cordée - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.