Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au marché Fermier Les saveurs de notre région
M. pascal mendy, Agissant pour le compte de la société "scic" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4159005
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
Au marché Fermier Les saveurs de notre région de pascal mendy

Présentation de la marque Au marché Fermier Les saveurs de notre région

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par monsieur pascal mendy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au marché Fermier Les saveurs de notre région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur pascal mendy domicilié(e) 1149 rue des frênes - 76850 - fresnay le long - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scic, M. pascal mendy domicilié(e) 1149 rue des frênes - 76850 - fresnay le long - France.

La marque Au marché Fermier Les saveurs de notre région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au marché Fermier Les saveurs de notre région arrivera à expiration en date du 20 février 2025.


M. pascal mendy, Agissant pour le compte de la société "scic" en cours de formation - 1149 rue des frênes - 76850 - fresnay le long - France


scic, M. pascal mendy - 1149 rue des frênes - 76850 - fresnay le long - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).