Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REFERENCE EN GASTRO-ENTEROLOGIE
Numéro de dépôt :
92419539
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque REFERENCE EN GASTRO-ENTEROLOGIE
Déposée le 19 mai 1992 par PASCAL MELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCE EN GASTRO-ENTEROLOGIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASCAL MELLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 1996 - Rejet total n°199953 - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1996-04-09